Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par SEMENCES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque NEMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEMENCES DE FRANCE - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - PARIS - France
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NEMASOL"